Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES
I.D VIN Loire, EURL

Numéro de dépôt :
3677525
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2019
CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES de I.D VIN Loire

Présentation de la marque CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) I.D VIN Loire domicilié(e) LE FLECHET 49240 AVRILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 476 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D VIN Loire domicilié(e) LE FLECHET 49240 AVRILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CREATIVE CUVEES CREATIVES CUVEE EXQUISE CUVEES EXQUISES est expirée depuis le 21 septembre 2019.

I.D VIN Loire a également déposé les autres marques suivantes : WINERY JAUD. L'AVENTURE DU VIN… , L'INTRIGUE du terroir Les intrigues du terroir LA CONQUETE du terroir Les conquêtes du terroir L'ODYSSEE du terroir Les odyssées du terroir , DELICATE CREATION DELICATES CREATIONS , DIONYSIA Souffle Divin LOIRE , GEMME DE FEU GEMMES DE FEU GEMME D'EAU GEMMES D'EAU GEMME DE TERRE GEMMES DE TERRE GEMME D'AIR GEMMES D'AIR , PURE Bagatelle PURES Bagatelles , Mes Cuvées CREATIVES Mes Cuvées IDEALES Ma Cuvée CREATIVE Ma Cuvée IDEALE , PURE BAGATELLE RUBY


I.D VIN Loire, EURL - LE FLECHET 49240 AVRILLE - France - SIREN 502476716


I.D VIN Loire - LE FLECHET 49240 AVRILLE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.